Quelle que soit la mutuelle santé de votre choix, l’assurance ou la complémentaire santé avec laquelle vous avez contracté, n’oubliez pas qu’il existe toujours des exclusions de garantie. Il est important de les connaître, de même que les conditions générales et particulières de votre contrat. Une meilleure connaissance de ces termes vous aidera à mieux saisir les limites des remboursements et à prendre des mesures pour ne pas les dépasser.
Quelles sont les exclusions de garantie des contrats santé ?
Mutuelle santé, assurance santé ou complémentaire santé, toutes ont des exclusions de garanties qui sont à peu près les mêmes. Ces exclusions sont en principe liées à certains comportements de l’assuré. De quoi parle-t-on ? En cas de blessures à cause d’un abus d’alcool, d’une tentative de suicide, des blessures ou dommages suite à une bagarre par exemple, il y a exclusion de garantie. Se faire soigner dans certains lieux peut aussi constituer une exclusion de garantie, par exemple, les centres de cures de sommeil, les centres de longs séjours, les centres de thalassothérapie, des centres hélio-marins ou les centres de désintoxication, etc. Certains actes aussi sont exclus des contrats de santé, tels que la chirurgie esthétique à but purement esthétique, des traitements au laser, etc.
Conditions générales et particulières
Tout contrat santé est constitué de deux parties, d’abord les conditions générales puis les conditions particulières. Les conditions générales consistent en informations sur les conditions d’application des services de la mutuelle, de l’assurance ou de la complémentaire, sur le plan légal. Les termes n’en sont pas modifiables et régis par le code de la mutualité ou celui des assurances. Les conditions particulières sont celles de votre contrat, personnalisées, et établies selon vos choix. Sachez que ces conditions particulières l’emportent toujours sur les conditions générales en cas de litige.
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